Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'POTES MAX
MATERNE BOIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3294348
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/05/2014
POM\'POTES MAX de MATERNE BOIN

Présentation de la marque POM'POTES MAX

Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) MATERNE BOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POM'POTES MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE BOIN domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque POM'POTES MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'POTES MAX est expirée depuis le 27 mai 2014.

MATERNE BOIN a également déposé les autres marques suivantes : Pom'Potes MAXI fruits , C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS , SIMPLE & VRAI , LES SENSATIONS PULPEES , LE SNACK VITAMINE , FRUITING , SIMPLY THE BEST , DES FRUITS POUR LA VIE


MATERNE BOIN Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406151 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.